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LES FORMULES DE GARANTIE
| Formule 1 |
Responsabilité Civile + Défense Pénale et Recours Suite à un Accident
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| Formule 2 |
F1 + Dommage tous accident |
Formule 3
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F2 + vol |
POUR QUELS UTILISATEURS
Toute personne physique âgée d’au moins 16 ans titulaire du permis Mer ou du permis Fluvial en cours de validité.
LA ZONE DE NAVIGATION
En plaisance, le jet ski est garanti dans les limites géographiques ainsi définies :
Nord 60° latitude Nord, Sud 35° latitude Nord,
Est 30° longitude Est, Ouest 20° longitude Ouest.
LE JET
Le scooter des mers à assurer est âgé de moins de 10 ans, équipé d’un coupe-circuit et conforme à la réglementation Française.
Sa valeur doit être comprise entre 1524€ et 20000€.
Assurance de la remorque possible en Dommages. La valeur cumulée du JET et de sa remorque ne pouvant dépasser 22000€.
USAGE
Le JET est garanti uniquement en plaisance, en dehors de toute compétition et de tout entraînement.
LES AVANTAGES PRODUIT
 Individuelle Accident, comprenant les frais de recherche et de sauvetage, en inclusion dés la RC
Conduite autorisée, sans franchise, pour le conjoint ou concubin, les enfants de l’assuré ou ceux de son conjoint ou
concubin.
LES FRANCHISES
En Dommages, 10% des dommages avec un minimum de 304€, frais de retirement limités à 150€
En Vol, 20% des dommages avec un minimum de 609€
Conduite Exclusive, 750€ si le pilote au moment du sinistre n’est pas l’assuré, son conjoint ou concubin ou leurs enfants.
PERIODE DE REFERENCE
Les 36 derniers mois (sinistres déclarés ou occasionnés, résiliation par un assureur).
LES CONDITIONS PARTICULIERES
Aucun sinistre responsable même partiellement avec un jet ski ou un bateau à moteur
Aucun contrat de Navigation de plaisance pour un jet ski ou un bateau à moteur résilié pour sinistres ou non paiement de prime
Sont exclus, les dommages matériels ou corporels occasionnés du fait du tractage d’une personne ou d’un objet.
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