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 LES FORMULES DE GARANTIE

Formule 1 Responsabilité Civile + Défense Pénale et Recours Suite à un Accident
+ Garantie du casque (250 €)
Formule 2 F1 + Vol + Incendie
Formule 3 F2 + Dommages collision
Formule 4 F2 + Dommage tous accidents

 LES OPTIONS
 Une assistance sans franchise kilométrique en cas de panne, de crevaison ou d’accident.
 Deux garanties du conducteur à hauteur de 50 000 € ou 75 000 € (droit commun).
 Deux garanties des accessoires hors série à concurrence de 1 000 ou 3 000 €

LES FRANCHISES
 En Vol et Incendie, franchise de 10 à 20% selon le niveau de protection avec un minimum selon la cylindrée du véhicule.
 En Dommages, franchise de 10 % avec un minimum selon la cylindrée du véhicule.
 Défaut de Conduite Exclusive, franchise de 1 000 € , sauf conducteurs désignés pour les véhicules inférieurs 125cc.

LES EXCLUSIONS DU RISQUE QUAD & BUGGY AGGRAVE

 Usage de stupéfiants, délit de fuite ou refus d’obtempérer
 Retrait de permis quel que soit le motif si > à 24 mois
 Contrôle d’alcoolémie d’un taux >1,5 g/l dans le sang ou 0,75 mg/l d’air expiré
 Personnes ne pouvant justifier d’un domicile fixe
 Garanties temporaires
 Plus de 5 sinistres non responsables
 Plus de 4 sinistres matériels responsables et au delà de 1 sinistre corporel responsable
 Plus de 2 sinistres matériels responsables et au moins 1 sinistre corporel responsable, si alcoolémie
 Résiliation par un assureur pour autre motif que fausse déclaration ou sinistre
 Résiliation par un assureur pour non paiement > 1 fois



 
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 | © ASSURANCES COURTAGE DU NORD - 2007 |